07/01/2007
à 19:22
Omnisport
Le réglement intérieur
Le règlement intérieur de l'association
ASSOCIATION OMNISPORTS
A.E. P. ST MEDARD DE DOULON
72, rue du Pontereau
44300 NANTES


1. Objet

Le Règlement Intérieur, donne les directives à respecter pour le bon fonctionnement Administratif du Club.

Ce présent règlement ne peut, en aucun cas, se substituer aux Statuts du Club Omnisports de l'A.E.P. ST MEDARD de DOULON.

Il précise le mode de fonctionnement des différentes sections et leur rapport avec la structure Omnisports et s'applique à tous les membres de l'association.

Dès sa constitution, il devra être approuvé en assemblée générale ordinaire.

2. Composition du bureau d'une section

Le bureau d'une section se compose d'un minimum de trois membres.
Il appartient à chaque section, en fonction de ses effectifs, de mettre en place un bureau étoffé et structuré.

Il assure la gestion administrative organisationnelle pour le bon fonctionnement des activités de la section.

Tout volontaire, adhérent depuis au moins 1 an dans la Section, âgé de plus de 16 ans, qui souhaite assumer une responsabilité au sein de cette section, a la possibilité de se présenter.

Les postes à responsabilité de Président, Secrétaire et Trésorier, sont assumés par des bénévoles.

3. Assemblée Générale de section :

Une assemblée générale annuelle réunissant tous les adhérents de la section sera organisée une fois par saison.

Les bilans des activités financières et sportives de la saison écoulée y seront présentés et soumis à approbation par un vote. Les modalités de ce vote seront décidées par l'assemblée présente en début de séance (bulletins secrets ou main levée)

4. Election du Bureau de section :

Les adhérents souhaitant faire partie du bureau de la section se feront connaître près du Président (au plus tard 15 jours avant l'assemblée générale).

Les membres du bureau, sans leur fonction, seront désignés lors de cette A.G.

5. Droit de vote :

Pour pouvoir bénéficier du droit de vote lors d'une assemblée de section, il faudra être adhérent présent de plus de 16 ans ou le représentant légal pour les - de 16 ans et à jour des cotisations.

Une réunion suivra l'A.G. dans un délai d'un mois maximum, pour procéder à l'élection des : Président, Secrétaire, Trésorier (mandat d'un an renouvelable) par vote réalisé à bulletins secrets. Les fonctions de chaque membre seront définies au cours de cette réunion. La représentativité des sections auprès du bureau omnisports est prévue par l'article 3 du Règlement intérieur relatif à la composition du Conseil d'Administration de l'association, annexé aux statuts omnisports.

6. Rôle des Elus des Sections

6.1. LE PRESIDENT :
Représente la Section près des élus locaux, Comité Départemental, Ligue, Fédération Française etc ….
Participe aux Réunions du Club Omnisports ou se fait représenter.
Présente le bilan de sa section à chaque réunion Omnisports.
Négocie les contrats salariés en collaboration et en accord avec le Bureau Omnisports.
Doit être le garant du bon fonctionnement de la section.
A la latitude financière, pour récompenser des membres méritants de la section, de façon ponctuelle.
Doit répercuter, aux membres de son bureau ainsi qu'aux adhérents, et veiller à faire exécuter, les décisions prises par l'Omnisports dans les meilleures conditions.
Le Président ou un représentant désigné par lui assure, en collaboration avec le Secrétaire Omnisports, le suivi administratif des postes salariés.

6.2. LE SECRETAIRE :
Il est le support administratif de la section.
Il s'assure du suivi du fichier omnisports des adhérents sur support informatique mis à disposition par l'omnisports.
Il établit l'ordre du jour des réunions.
Il rédige le procès verbal des réunions et assemblées et pourra l'afficher à destination des adhérents dans le lieu principal de vie de la section.
Il présente le bilan annuel de la section.

6.3. LE TRESORIER :
Il établit le budget prévisionnel.
Il assure le suivi des recettes & dépenses (en accord avec le Trésorier Général de L'Omnisports et s'engage à respecter les règles comptables de l'association.
Il présente le bilan financier en fin d'exercice.
Lors d'une manifestation ou d'un tournoi, il doit gérer la recette des différents stands et faire viser par le responsable les montants prélevés au cours de la manifestation.
Remettre au Trésorier Général un état précis des recettes et des dépenses dans les 10 jours suivant la manifestation.
Le fonds de caisse est à demander 15 jours avant la manifestation.
Il s'engage à respecter les imprimés mis en place par le trésorier omnisports (manifestations, Inventaire, fonds de caisse, remboursement de frais)

7. Réunion du Bureau

Le bureau se réunit régulièrement. Les convocations et l'ordre du jour sont établies par le Secrétaire.
En cas d'égalité, lors d'une délibération, la voix du Président est prépondérante.
Le bureau donne les directives à l'ensemble de la section pour la bonne gestion du club.

Un membre du Bureau Omnisports peut assister à une réunion mais ne participe pas au vote.

Un Procès Verbal à l'issue de chaque réunion devra être adressé au Bureau Omnisports

8. Démission d'un membre :

Si démission du Président, Secrétaire, Trésorier en cours de mandat, le bureau doit s'organiser jusqu'à l'élection d'un nouveau membre.

9. Cotisations et gestion financière :

Le montant des cotisations est fixé par le bureau de section. Ce montant devra être communiqué à l'omnisports et toute personne n'étant pas à jour de ses cotisations au 31 décembre ne sera pas admise à continuer la pratique de son sport.

A titre exceptionnel (et au cas par cas), la section peut accepter un paiement fractionné (plusieurs chèques à l'inscription avec encaissement différé -accord tacite entre la section et l'adhérent).

Les Licences doivent être à jour (règlement / accord médical) pour le début du Championnat ceci afin de ne pénaliser ni l'équipe, ni le joueur, ni le début de la compétition.

Les responsables de sections s'engagent à tenir à jour, régulièrement le fichier Omnisports des adhérents, y compris sur le suivi des cotisations.
Une mise à jour mensuelle ou trimestrielle devra être transmise à l'élu Omnisports chargé du suivi.

La gratuité d'une cotisation devra toujours être justifiée ou motivée.

Concernant les tarifs des tombolas et souscriptions, une harmonisation des tarifs est souhaitable. A cet effet, le tarif envisagé devra être validé en bureau omnisports.

10. Obligations et devoirs des Parents

Les parents ou accompagnateurs des jeunes doivent s'assurer de la présence du dirigeant ou de l'entraîneur pour une compétition ou un entraînement, avant de laisser leur enfant. Ils s'engagent à récupérer leur enfant au plus tard 15 minutes après la fin de la séance. La S.M.D. ne saurait être tenue pour responsable dans le cas contraire.

Les parents seront sollicités pour participer à la vie de la section (déplacements, tournois, manifestations, travaux administratifs).


11. Encadrement

Les Dirigeants et les Educateurs sont garants du respect de l'éthique sportive.
Chaque section prévoit des modalités de sanction adaptées à sa discipline.

ENTRAINEURS / EDUCATEURS / CADRES TECHNIQUES


Ils doivent donner leurs objectifs qui seront validés par la Commission Technique.
Ils sont tenus de respecter et de suivre les directives techniques de la section.

Les membres du bureau se doivent de prêter attention aux remarques des éducatrices et
éducateurs.
Les récompenses des éducateurs bénévoles seront harmonisées en accord avec le bureau omnisports, pour l'ensemble des sections.

Concernant les postes salariés, chaque section devra établir une fiche de poste par salarié rappelant les règles de gestion du poste (tâches, horaires, congés etc. …).

12. ADHERENTS

Ils se doivent de respecter les Entraîneurs, adversaires, partenaires, arbitres.
Ils se doivent de participer à la vie du club (encadrement et arbitrage).

Toute personne non respectueuse des règles s'expose à des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion.

13. LE FOYER

En semaine, peut être ouvert de 18 h à 20 h, pendant les entraînements sous réserve de la disponibilité des bénévoles.
Le samedi de 14h à 19h30 et le dimanche de 10 H à 19 H 30 (à l'appréciation de l'équipe
du week-end)

En dehors de ces horaires le Foyer devra être fermé sauf autorisation exceptionnelle du bureau omnisports.

Lors de manifestations exceptionnelles, les tarifs des consommations peuvent être modifiés et applicables à l'ensemble des adhérents.


14. L'ACCES AUX INSTALLATIONS :

Conformément aux décisions Omnisports, le portail automatisé devra être fermé de 22h le soir à 7 h du matin. Le passage piéton reste aléatoire en fonction des possibilités techniques de fermeture.

Les règles établies doivent être les mêmes pour toutes et tous (sans distinction de fonction).

Après 22 h 00, toute nuisance sonore est sanctionnable par les pouvoirs publics, les adhérents se doivent de respecter la tranquillité des riverains.

15. COURRIER

Si aucune attention particulière, n'est mentionnée, les lettres devront être déposées dans le casier du Secrétariat. A défaut de destinataire, seuls le président, le secrétaire et le trésorier omnisports sont habilités à ouvrir les courriers.

Fonctionnement :

Le règlement intérieur peut être complété par des notes internes qui seront soumises à l'approbation du bureau omnisports.
Il prend effet dès son approbation, pour une durée indéterminée.
Il peut être modifié seulement après un vote en bureau omnisports élargi aux sections.
Il devra être affiché et visible par tous les adhérents.

Approuvé à l'assemblée générale du 19 novembre 2004

Le Président Omnisports

Marcel LEGENDRE


Le réglement intérieur
Le règlement intérieur de l'association
ASSOCIATION OMNISPORTS
A.E. P. ST MEDARD DE DOULON
72, rue du Pontereau
44300 NANTES


1. Objet

Le Règlement Intérieur, donne les directives à respecter pour le bon fonctionnement Administratif du Club.

Ce présent règlement ne peut, en aucun cas, se substituer aux Statuts du Club Omnisports de l'A.E.P. ST MEDARD de DOULON.

Il précise le mode de fonctionnement des différentes sections et leur rapport avec la structure Omnisports et s'applique à tous les membres de l'association.

Dès sa constitution, il devra être approuvé en assemblée générale ordinaire.

2. Composition du bureau d'une section

Le bureau d'une section se compose d'un minimum de trois membres.
Il appartient à chaque section, en fonction de ses effectifs, de mettre en place un bureau étoffé et structuré.

Il assure la gestion administrative organisationnelle pour le bon fonctionnement des activités de la section.

Tout volontaire, adhérent depuis au moins 1 an dans la Section, âgé de plus de 16 ans, qui souhaite assumer une responsabilité au sein de cette section, a la possibilité de se présenter.

Les postes à responsabilité de Président, Secrétaire et Trésorier, sont assumés par des bénévoles.

3. Assemblée Générale de section :

Une assemblée générale annuelle réunissant tous les adhérents de la section sera organisée une fois par saison.

Les bilans des activités financières et sportives de la saison écoulée y seront présentés et soumis à approbation par un vote. Les modalités de ce vote seront décidées par l'assemblée présente en début de séance (bulletins secrets ou main levée)

4. Election du Bureau de section :

Les adhérents souhaitant faire partie du bureau de la section se feront connaître près du Président (au plus tard 15 jours avant l'assemblée générale).

Les membres du bureau, sans leur fonction, seront désignés lors de cette A.G.

5. Droit de vote :

Pour pouvoir bénéficier du droit de vote lors d'une assemblée de section, il faudra être adhérent présent de plus de 16 ans ou le représentant légal pour les - de 16 ans et à jour des cotisations.

Une réunion suivra l'A.G. dans un délai d'un mois maximum, pour procéder à l'élection des : Président, Secrétaire, Trésorier (mandat d'un an renouvelable) par vote réalisé à bulletins secrets. Les fonctions de chaque membre seront définies au cours de cette réunion. La représentativité des sections auprès du bureau omnisports est prévue par l'article 3 du Règlement intérieur relatif à la composition du Conseil d'Administration de l'association, annexé aux statuts omnisports.

6. Rôle des Elus des Sections

6.1. LE PRESIDENT :
Représente la Section près des élus locaux, Comité Départemental, Ligue, Fédération Française etc ….
Participe aux Réunions du Club Omnisports ou se fait représenter.
Présente le bilan de sa section à chaque réunion Omnisports.
Négocie les contrats salariés en collaboration et en accord avec le Bureau Omnisports.
Doit être le garant du bon fonctionnement de la section.
A la latitude financière, pour récompenser des membres méritants de la section, de façon ponctuelle.
Doit répercuter, aux membres de son bureau ainsi qu'aux adhérents, et veiller à faire exécuter, les décisions prises par l'Omnisports dans les meilleures conditions.
Le Président ou un représentant désigné par lui assure, en collaboration avec le Secrétaire Omnisports, le suivi administratif des postes salariés.

6.2. LE SECRETAIRE :
Il est le support administratif de la section.
Il s'assure du suivi du fichier omnisports des adhérents sur support informatique mis à disposition par l'omnisports.
Il établit l'ordre du jour des réunions.
Il rédige le procès verbal des réunions et assemblées et pourra l'afficher à destination des adhérents dans le lieu principal de vie de la section.
Il présente le bilan annuel de la section.

6.3. LE TRESORIER :
Il établit le budget prévisionnel.
Il assure le suivi des recettes & dépenses (en accord avec le Trésorier Général de L'Omnisports et s'engage à respecter les règles comptables de l'association.
Il présente le bilan financier en fin d'exercice.
Lors d'une manifestation ou d'un tournoi, il doit gérer la recette des différents stands et faire viser par le responsable les montants prélevés au cours de la manifestation.
Remettre au Trésorier Général un état précis des recettes et des dépenses dans les 10 jours suivant la manifestation.
Le fonds de caisse est à demander 15 jours avant la manifestation.
Il s'engage à respecter les imprimés mis en place par le trésorier omnisports (manifestations, Inventaire, fonds de caisse, remboursement de frais)

7. Réunion du Bureau

Le bureau se réunit régulièrement. Les convocations et l'ordre du jour sont établies par le Secrétaire.
En cas d'égalité, lors d'une délibération, la voix du Président est prépondérante.
Le bureau donne les directives à l'ensemble de la section pour la bonne gestion du club.

Un membre du Bureau Omnisports peut assister à une réunion mais ne participe pas au vote.

Un Procès Verbal à l'issue de chaque réunion devra être adressé au Bureau Omnisports

8. Démission d'un membre :

Si démission du Président, Secrétaire, Trésorier en cours de mandat, le bureau doit s'organiser jusqu'à l'élection d'un nouveau membre.

9. Cotisations et gestion financière :

Le montant des cotisations est fixé par le bureau de section. Ce montant devra être communiqué à l'omnisports et toute personne n'étant pas à jour de ses cotisations au 31 décembre ne sera pas admise à continuer la pratique de son sport.

A titre exceptionnel (et au cas par cas), la section peut accepter un paiement fractionné (plusieurs chèques à l'inscription avec encaissement différé -accord tacite entre la section et l'adhérent).

Les Licences doivent être à jour (règlement / accord médical) pour le début du Championnat ceci afin de ne pénaliser ni l'équipe, ni le joueur, ni le début de la compétition.

Les responsables de sections s'engagent à tenir à jour, régulièrement le fichier Omnisports des adhérents, y compris sur le suivi des cotisations.
Une mise à jour mensuelle ou trimestrielle devra être transmise à l'élu Omnisports chargé du suivi.

La gratuité d'une cotisation devra toujours être justifiée ou motivée.

Concernant les tarifs des tombolas et souscriptions, une harmonisation des tarifs est souhaitable. A cet effet, le tarif envisagé devra être validé en bureau omnisports.

10. Obligations et devoirs des Parents

Les parents ou accompagnateurs des jeunes doivent s'assurer de la présence du dirigeant ou de l'entraîneur pour une compétition ou un entraînement, avant de laisser leur enfant. Ils s'engagent à récupérer leur enfant au plus tard 15 minutes après la fin de la séance. La S.M.D. ne saurait être tenue pour responsable dans le cas contraire.

Les parents seront sollicités pour participer à la vie de la section (déplacements, tournois, manifestations, travaux administratifs).


11. Encadrement

Les Dirigeants et les Educateurs sont garants du respect de l'éthique sportive.
Chaque section prévoit des modalités de sanction adaptées à sa discipline.

ENTRAINEURS / EDUCATEURS / CADRES TECHNIQUES


Ils doivent donner leurs objectifs qui seront validés par la Commission Technique.
Ils sont tenus de respecter et de suivre les directives techniques de la section.

Les membres du bureau se doivent de prêter attention aux remarques des éducatrices et
éducateurs.
Les récompenses des éducateurs bénévoles seront harmonisées en accord avec le bureau omnisports, pour l'ensemble des sections.

Concernant les postes salariés, chaque section devra établir une fiche de poste par salarié rappelant les règles de gestion du poste (tâches, horaires, congés etc. …).

12. ADHERENTS

Ils se doivent de respecter les Entraîneurs, adversaires, partenaires, arbitres.
Ils se doivent de participer à la vie du club (encadrement et arbitrage).

Toute personne non respectueuse des règles s'expose à des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion.

13. LE FOYER

En semaine, peut être ouvert de 18 h à 20 h, pendant les entraînements sous réserve de la disponibilité des bénévoles.
Le samedi de 14h à 19h30 et le dimanche de 10 H à 19 H 30 (à l'appréciation de l'équipe
du week-end)

En dehors de ces horaires le Foyer devra être fermé sauf autorisation exceptionnelle du bureau omnisports.

Lors de manifestations exceptionnelles, les tarifs des consommations peuvent être modifiés et applicables à l'ensemble des adhérents.


14. L'ACCES AUX INSTALLATIONS :

Conformément aux décisions Omnisports, le portail automatisé devra être fermé de 22h le soir à 7 h du matin. Le passage piéton reste aléatoire en fonction des possibilités techniques de fermeture.

Les règles établies doivent être les mêmes pour toutes et tous (sans distinction de fonction).

Après 22 h 00, toute nuisance sonore est sanctionnable par les pouvoirs publics, les adhérents se doivent de respecter la tranquillité des riverains.

15. COURRIER

Si aucune attention particulière, n'est mentionnée, les lettres devront être déposées dans le casier du Secrétariat. A défaut de destinataire, seuls le président, le secrétaire et le trésorier omnisports sont habilités à ouvrir les courriers.

Fonctionnement :

Le règlement intérieur peut être complété par des notes internes qui seront soumises à l'approbation du bureau omnisports.
Il prend effet dès son approbation, pour une durée indéterminée.
Il peut être modifié seulement après un vote en bureau omnisports élargi aux sections.
Il devra être affiché et visible par tous les adhérents.

Approuvé à l'assemblée générale du 19 novembre 2004

Le Président Omnisports

Marcel LEGENDRE


Saint Médard de Doulon - Siège : 72 Rue du Pontereau 44300 NANTES  - Tel : 02 40 49 31 77
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